1) Enquête du Ministre de l'intérieur sur les établissements d'enseignement existant dans le département et sur leurs ressources : Réponses des districts ou municipalités d'Arnay, Montbard, Saulieu et Semur, 1791-1792.

2) Frères des Écoles chrétiennes de Dijon : Personnel : serment, enseignements de la Déclaration des droits de l'homme, 1791.

3) Collèges : Maintien dans leurs fonctions des professeurs jusqu'à l'organisation des écoles centrales, an III.

4) Collège de Beaune : Pétition de la municipalité de Beaune en faveur de la conservation de cet établissement, 1792 ; secours demandé par la même sur la somme accordée par la loi du 6 juin aux collèges et universités qui ont perdu tout ou partie de leurs revenus par la suppression des dîmes ou des droits féodaux ; lettre du ministre Roland à ce sujet transmise par le député Oudot, 1792 ; nomination de nouveaux professeurs et fixation de leur traitement, 1793.

5) Collège Godran de Dijon : Professeurs : félicitations, refus de serment, démissions (notamment de Volfius, élu évêque de Dijon), remplacements, 1790-1791 ; – suppression de deux chaires de professeurs de théologie remplacées par un cours de langue anglaise, 3 octobre 1792 ; – demande d'admission d'élève, s.d. ; – distribution de prix, offrande à la Patrie par les élèves, 1791-an II.

6) Collège de La Flèche : Compte rendu d'une distribution de prix, 1793.

7) Cours de l'ancienne Académie de Dijon : Cours de chimie et de minéralogie, 1790 ; – arrêté du représentant Mailhe chargeant le citoyen Durande de continuer ses cours de botanique et de matières médicales, 19 germinal an III ; – arrêté de l'Administration départementale invitant les citoyens Jacotot, Valot et Durande, à continuer les cours de physique et de chimie expérimentale, de botanique, d'histoire naturelle et de matières médicales qui étaient faits ci-devant par les anciens membres de l'Académie, 14 ventôse an IV (Voir aussi Q 881).

8) Université de Dijon : Serment, traitement des membres et suppôts ; concours et prix d'instruction civique, 1792.