Document d'archives : Pissos. - Traverse, aménagement : comptes rendus de réunions, dossier de marché, arrêté municipal, arrêté de déviation de la...
Titre :
Pissos. - Traverse, aménagement : comptes rendus de réunions, dossier de marché, arrêté municipal, arrêté de déviation de la circulation, correspondance.
Cote :
1471 W 28
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Délai
25 ans
Première année communicable
2026
Institutions :
Landes. Conseil départemental. Direction de l'aménagement, Landes. Direction départementale de l'équipement
Lieux :
Type de document :
Document d'archives, déclaration d'utilité publique, marché public, plan, plan cadastral, état parcellaire, étude