Groupe de travail chargé d'étudier l'utilisation coordonnée des routes et voies navigables pour les transports de masses indivisibles selon la décision du vice-président du Conseil général des Ponts-et-Chaussées du 30 novembre 1977 : compte-rendus des réunions, documents et rapport, 1978. Groupe de travail chargé d'étudier les mesure de protection du gibier sur le domaine public fluvial selon la décision du vice-président du Conseil général des Ponts-et-Chaussées du 9 juillet 1979 : compte-rendus des réunions, documents et rapport, 1979-1986. Groupe de travail relatif à la révision des instructions en matière de lutte contre les pollutions accidentelles des eaux : compte-rendus des réunions, projets de circulaires et d'instructions en cas de pollution des eaux intérieures, 1979-1981.

19990168/9

Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des voies navigables ; Division infrastructures, étude, programme et budget (1960...