Document d'archives : Employés communaux, définition de leurs statuts, de leur rémunération et de leurs indemnités : règlement (1922). Desservant,...
Titre :
Employés communaux, définition de leurs statuts, de leur rémunération et de leurs indemnités : règlement (1922). Desservant, augmentation de sa rémunération : délibération municipale (1812). Garde champêtre, nomination : délibération municipale (1814). Percepteur, manquement à ses obligations : correspondance, délibération municipale, réclamation (1891). Secrétaire de mairie, nomination : délibération municipale (1822).
Contenu :
Présentation du contenu
Les dossiers concernant les employés communaux et le percepteur étaient anciennement cotés 2 O 1127 tandis que ceux concernant le garde champêtre et le secrétaire de mairie étaient conservés dans le dossier anciennement coté 1 O 799. Le dossier concernant le desservant était, quant à lui, conservé dans le dossier anciennement coté 1 O 186.
Cote :
2 O 2451
Inventaire d'archives :
Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)