Document d'archives : 1895 (avril-août)
Contenu :
Contenu
1re session ordinaire : procès-verbaux du 22 au 25 avril, rapport du préfet, avec table, projet de règlement intérieur du conseil général, avec table.
Session extraordinaire du 25 mai 1895, avec table.
2e session ordinaire : procès-verbaux du 19 août au 24 août, avec table, rapport du préfet et rapports des chefs de service, avec tables et annexes.
Cote :
1 N 163
Inventaire d'archives :
Description physique :
Description physique:
Registre
Registre: Oui
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 107 p. + 206 p. + 50 p. + 467 p. + 166 p. + 331 p.
Institutions :
Personnes ou Institutions :
Lieux :
Thèmes :
Type de document :
délibération, procès-verbal, rapport du préfet, règlement intérieur