Document d'archives : Route départementale 824. - Carrefour de Saint-Vincent-de-Paul, travaux de dénivellation : enquête publique, états parcellaires,
Titre :
Route départementale 824. - Carrefour de Saint-Vincent-de-Paul, travaux de dénivellation : enquête publique, états parcellaires, correspondance.
Cote :
1604 W 11
Inventaire d'archives :
Service maîtrise d'ouvrage et du patrimoine du Conseil départemental 1604 W
Conditions d'accès :
Délai
25 ans
Première année communicable
2036
Thèmes :
acquisition domaniale, acquisition foncière, biens départementaux, route départementale, route nationale, réseau routier, travaux d'utilité publique