Document d'archives : CHATENOUD Alexis-Benoît-Christophe au profit du bureau de bienfaisance et de la société de secours mutuels de Frangy et de...

Titre :

CHATENOUD Alexis-Benoît-Christophe au profit du bureau de bienfaisance et de la société de secours mutuels de Frangy et de l'hôpital-hospice de Saint-Julien-en-Genevois. – Capital en argent : notes, extraits du registre des délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, dépôt du codicille, renvois, arrêtés préfectoral, extraits du registre des délibérations de la commission administrative de hôpital hospice, notification, correspondance, copie d'acte de donation, extrait du registre des délibérations de la commission administrative de la société de secours mutuels de l'union de Frangy, certificats de publication et d'affichage, accusés de réception, copie de testament.

Cote :

4 O 145

Inventaire d'archives :

Archives des dons et legs

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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