Document d'archives : Fonds européen d'orientation et de garantie agricole (FEOGA) 5% réalisés par le Centre national pour l'aménagement des structures...
Titre :
Fonds européen d'orientation et de garantie agricole (FEOGA) 5% réalisés par le Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
Contenu :
Présentation du contenu
Dossier de contrôles de la CICC (2005-2006) : Magny-Cours, Vitry-en-Charollais, Sainte-Magnance, Sivom Semur-en-Auxois. Répertoires de opérations contrôlées par le CNASEA en 2004 et 2005. Dossier de contrôle sur les opérations :
82 : SIVU d'Epoisses (21), construction d'un nouveau centre d'animation
393 : groupement d'employeurs de la Métairie de Quarré-les-Tombes (89), création d'un ggrouepement et embauche d'un ouvrier agricole
438 : Associaiton foncière intercommunale de remembrement de Lain-Sermenton (58), travaux connexes de remembrement
625 : Sennecey-le-Grand (71), création d'un espace enfance-jeunesse
711 : Chambre d'agriculture de Saône-et-Loire, inventaire bocager de la zone allaitante
717 : société coopérative agricole Morvan Plantes (58), programme feuille de vigne rouge
757 : Saint-Germain-du-Plain (71), aménagement des espaces publics du bourg
994 : Premery, travaux d'alimentation en eau potable
1023 : SIAEP de Luzy (58), renforcement du réseau AEP RN 81
1112 : Laignes (21), aménagement du quartier de l'église
1121 : Fédération départementale des CUMA de la Nièvre, étude sur lactivité de compostage 2003
1181 : Bourbon-Lancy (71), création d'un complexe sportif
1269 : Cultivons nos campagnes (71), Fête de l'agriculture
1369 : Coopérative agricole interdépartementale amélioration cheptel Centre (89), informatisaiton des agents de terrain
1574 : Communauté de communes entre Saône et Grosne, construciton d'un dojo
1634 : OREB, améliorer la connaissance et l'observation de l'environnement en Bourgogne et la formation des formateurs en éducation relative en environnement
1638 : Pouilly-sur-Loire (58), réfection, renforcement de la canalisation et des branchements eau potable rue Ballans
1854 : Guipy (58), restauraiton des vitraux de l'église
1924 : Dun-les-Places (58), construction d'un centre d'épuration
1974 : Communauté de communes du Sud de la Côte Chalonnaise, aménagement de 22 terrains sportifs de proximité
1999 : Chatillon-en-Bazois (58), réfection d'un immeuble communal
2058 : chambre régionale d'agriculture de Bourgogne, définition des enjeux agri-environnementaux pour une agriculture raisonnée en Bourgogne
2132 : Epoisses (21), réhabilitation de la piscine
2162 : Chambre départementale de l'agriculture de la Nièvre, création d'un parc informatique mobile
2299 : Bléneau (89), création d'une crèche intercommunale
2370 : Veuxhaulles-sur-Aube (21), réfection de deux ponts sur l'Aube
2441 : Matour (71), réhabilitation d'un bâtiment communal
2492 : Cuisery (71), restauration de l'espace culturel Le Palace
2576 : Bissey-sous-Fley (71), réseau collecte des eaux usées
2580 : Mise en place de purges automatiques et de dispositifs anti-intrusion par le SIE Bourbince-Oudrache-Saint Léger les Paray (71)
2607 : Busy (71), aménagement d'un local en école de musique
2619 : Laives (71), resutauration du relais de poste
2661 : Curdin (71), aménagement du centre bourg-périphérie
2667 : Chagny (71), réhabilitation du centre d'enfouissement technique de Branges
2698 : Salives (21), rénovation des toitures de la mairie et de la Poste
2757 : Brinon-sur-Beuvron (58), rénovation de l'église
2770 : Communauté de communes du Haut Morvan, réhabilitation des décharges d'Ouroux, Chaumard et Planchez
2814 : La Charité-sur-Loire (58), requalification et aménagemet du quartier des clairs bassins
2848 : Association Charolais informatique (58), mise en place d'un portail internet
2851 : Chasnay (58), rénovation d'un immeuble communal
2855 : Monceau-le-Comte (58), mise en conformité de la salle des fêtes
2861 : ENESAD 21, programme nationale d'inventaire, gestion et conservation des sols pour 2004
2878 : SIRTAVA 89, animation du SAGE de l'Armançon (2003/2004)
3389 : Brune expansion (21), améliroation et développement de la race Brune dans le Chatillonnais et le Tonnerrois
3567 : SIRTAVA (89), animation du plan de prévention des inondations de l'Armançon
3985 : Toucy (89), rénovaiton du centre historique secteur 2 et 4
4136 : Avenir Agro Bourgogne par la Chambre d'agriculture de Saône-et-Loire
4267 : SIAETP Terre Apline Morvan (89), interconnexion avec Savigny-en-Terre-Plaine
4269 : Vézelay (71), traitement de la turbialité de l'eau potable au captage de Choslin à Asquins
4340 : Chambre régionale d'agriculture, développement des produits fermiers bourguignons pour l'année 2006
4594 : Sennecey-le-Grand (71) aménagement d'espaces publics du centre bourg
4617 : Simandre (71), aménagement de la place publique.
Cote :
2219 W 216