Document d'archives : Comptabilité. - Mesures prises pour l'exécution d'un édit royal du 3 avril 1781, qui imposait, sur chaque livre de viande dans...
Titre :
Comptabilité. - Mesures prises pour l'exécution d'un édit royal du 3 avril 1781, qui imposait, sur chaque livre de viande dans les boucheries, dans le duché de Savoie, une taxe temporaire de deux deniers, destinée à la caisse des ponts et chemins, qui ne pouvait suffire aux travaux urgents, nécessités par les inondations qui avaient ravagé le pays. - Nominations d'exacteurs de cette taxe. - Délibérations de conseils municipaux, pour la mise en vigueur de l'édit. - État général des délibérations des villes et communautés du duché de Savoie, portant nomination d'un receveur de la gabelle de deux deniers par livre de viande. - Etc.
Cote :
C 539
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
NC État matériel
Description physique :
Liasse. - 31 pièces. papier.