Document d'archives : Comptabilité. - Mesures prises pour l'exécution d'un édit royal du 3 avril 1781, qui imposait, sur chaque livre de viande dans...

Titre :

Comptabilité. - Mesures prises pour l'exécution d'un édit royal du 3 avril 1781, qui imposait, sur chaque livre de viande dans les boucheries, dans le duché de Savoie, une taxe temporaire de deux deniers, destinée à la caisse des ponts et chemins, qui ne pouvait suffire aux travaux urgents, nécessités par les inondations qui avaient ravagé le pays. - Nominations d'exacteurs de cette taxe. - Délibérations de conseils municipaux, pour la mise en vigueur de l'édit. - État général des délibérations des villes et communautés du duché de Savoie, portant nomination d'un receveur de la gabelle de deux deniers par livre de viande. - Etc.

Cote :

C 539

Conditions d'accès :

NC État matériel

Description physique :

Liasse. - 31 pièces. papier.

Archives départementales de la Savoie

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