Document d'archives : BRUYERES-LE-CHATEL. - Elections et personnel : corps municipal, procès-verbal de l'élection : du conseil général de la commune...
Titre :
BRUYERES-LE-CHATEL. - Elections et personnel : corps municipal, procès-verbal de l'élection : du conseil général de la commune (1790), du renouvellement de deux officiers municipaux et de six notables (1790), du renouvellement d'un maire, de trois officiers municipaux, d'un procureur de la commune et de six notables (1791), de la nomination d'un officier d'état civil (1792) ; circulaires préfectorales (1813-1815), lettre du préfet (1816), nominations par le préfet (1800-1806), tableaux (1837-1871).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
EDEPOT5 1K/5
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur)
BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
18e siècle, 19e siècle, Révolution de 1789, maire, élection municipale, état civil