Document d'archives : MARTINI Jacques, journalier, coups et blessures ayant entraîné la mort sans intention de la donner, Pierrefeu-du-Var (06...

Date : 1885 - 1897

Titre :

MARTINI Jacques, journalier, coups et blessures ayant entraîné la mort sans intention de la donner, Pierrefeu-du-Var (06 janvier-07 février 1885) ; AMIGONI Michel, ARMANDO Esprit, journalier, MACCARI Mathieu, mineur, fabrication et émission de fausses monnaies française et italienne, La Garde, Solliès-Ville (10 janvier-29 avril 1885) ; FOSSATI Pierre, chauffeur, vol de titres de valeur à la Compagnie d'éclairage au gaz de La Seyne-sur-Mer (18 janvier 1885-11 mai 1891) (744) ; CERRETO Jacques, tisserand, recel et complicité du vol de titres et argent commis par FOSSATI Pierre à la Compagnie d'éclairage au gaz de La Seyne-sur-Mer, Marseille (Bouches-du-Rhône) (21 janvier 1885-07 mai 1897) (745) ; AMATEIS Baptiste, maçon, BERNARDI Joseph, garçon d'hôtel, CICERONE Marie, journalière, GIORDANO Antoine, aubergiste, vol d'objets mobiliers et recel, Sainte-Maxime (03 février-09 mai 1885) ; FABRE Louis, mercier, diffamation envers un témoin lors du procès de l'accusé et de sa mère, Fréjus (05 février-07 mai 1885) (746).

Cote :

2 U 598

Inventaire d'archives :

Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var

Observations :

Commentaire

(744) Le dossier comporte un plan de l'usine à gaz de La Seyne en date du 09 février 1885, un portrait photographique d'une amie de l'accusé (Bianchini Francesca dit Florence) [1884], un livret d'ouvirer au nom de l'accusé, un carnet de notes de l'accusé, une action au porteur de la société d'éclairage au gaz de 1805, ainsi qu'un chèque au nom de l'accusé de la banque de Mondovi (Italie) de 1885. Le dossier suivant concerne son complice : CERETTO Jacques.

(745) Le dossier précédent est celui de son complice : FOSSATI Pierre.

(746) L'acte d'accusation est manquant.