Document d'archives : Chemin de fer, canal et port. - Hypothèque : promesse et confirmation de vente, emprunts de 200.000 et de 75.000 livres,...

Titre :

Chemin de fer, canal et port. - Hypothèque : promesse et confirmation de vente, emprunts de 200.000 et de 75.000 livres, inscriptions hypothécaires de créances (1838-1840, copie 1842). Terrains à occuper par le chemin de fer le long du canal et de la route : acquisition (1839-1840). Terrains à occuper par le port au hameau de Cornin à Aix-les-Bains (parcelles n° 2882, 2882, 28893, 2894) : acquisition (REBAUDET notaire, 19 septembre 1839). Terrain à occuper par le canal de la Révériaz : cession par l'Hôpital de la Charité (1840). a011504604875DQFWIp

Cote :

36F 19

Description physique :

Importance matérielle :
Une liasse

Précisions matérielles :

Une liasse

Archives départementales de la Savoie

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