Document d'archives : C) Le pari mutuel 1. Réglementation du pari mutuel Propositions de systèmes tendant à améliorer les conditions de...
Titre :
C) Le pari mutuel 1. Réglementation du pari mutuel Propositions de systèmes tendant à améliorer les conditions de fonctionnement du pari mutuel envoyées par des particuliers (ordre alphabétique des auteurs), 1889-1891 Historique et études de divers systèmes : correspondance, coupures de presse, 1891-1904 Rapport de Musnier de Pleignes, inspecteur des finances, sur le fonctionnement du pari mutuel, 1896 Préparation de la réglementation du pari mutuel : arrêtés, circulaires, correspondance, affiches du règlement, 1887-1929 Textes réglementaires concernant l'organisation du pari mutuel : circulaires du ministre de l'agriculture, circulaires du ministère des finances, statuts d'une compagnie générale du pari mutuel en formation (1928), 1891-1958
Cote :
19850377/8
Thèmes :
budget, cheval, course, guerre 1939-1945, pari mutuel, personnel, statut juridique, taxe, élevage
Type de document :
Fonctions :
contrôle, contrôle financier, législation, réglementation, tutelle