Document d'archives : 1921
Contenu :
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1re session ordinaire : procès-verbaux du 2 et 3 mai, avec table, rapport du préfet, rapport de la commission départementale, avec tables.
2e session ordinaire de 1921 : procès-verbaux du 29 août, avec table, rapport du préfet et rapports des chefs de service, avec tables, rapport de la commission départementale, avec table.
1re session extraordinaire de novembre 1921, avec table.
Cote :
1 N 192
Inventaire d'archives :
Description physique :
Description physique:
Registre
Registre: Oui
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 167 p. + 262 p. + 20 p. +382 p. + 273 p. + 152 p. + 11 p. + 83 p.