Document d'archives : Syndicat de Ruffey-lès-Echirey : travaux d'assainissement (11ème tranche), procès-verbaux de réception des travaux, plan de...
Titre :
Syndicat de Ruffey-lès-Echirey : travaux d'assainissement (11ème tranche), procès-verbaux de réception des travaux, plan de récolement, dévolution.
Cote :
1762 W 111
Inventaire d'archives :
1762 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)