Document d'archives : Dossier de permis de construire : plan masse, plan d'implantation, plan de situation, plan de niveau, coupes, façades, formulaire...
Titre :
Dossier de permis de construire : plan masse, plan d'implantation, plan de situation, plan de niveau, coupes, façades, formulaire de demande, notice descriptive estimative, notice explicative, note de calcul du coefficient d'utilisation du sol et surfaces hors-œuvre, lettre d'engagement, arrêté préfectoral de permis de construire, liste de conditions particulières, correspondance.
Cote :
156 J 4785
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Atelier Novarina - Agence Paris
Personnes :
Institutions :
Société civile immobilière (SCI) Résidence Saint-Michel, Société de contrôle technique et d'expertise de la construction (SOCOTEC)