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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : 1996.

Date : 1996 - 1996

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Cote :

2023W/129-136

Inventaire d'archives :

2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier, droit de bail, baux ruraux (1969-1997)

Description :

Critères de sélection :

conservation

Conditions d'accès :

communicable 50 ans après 1996

Lieux :

CORBEIL-ESSONNES Commune

Thèmes :

20e siècle, droits de succession, enregistrement

Type de document :

bail