Document d'archives : De 1755 à 1756. L'ensemble du cahier de 40 feuillets (in-4°, papier) a été numérisé et quelques actes ont été analysés.
Contenu :
- Jean-Marie Nobiron, bourgeois, demandeur en constatation des dégâts commis dans une pièce de terre emblavée de froment, sise paroisse de Landevieille, et à lui appartenant, contre M. de Vaugiraud, chevalier, seigneur de Rosnay, et dame Lodre, son épouse (23 avril, 16 juin et 21 juillet 1755, fos 2, 5 et 9 v°).
- Les directeurs de la fabrique de l'église des Sables, demandeurs en paiement de la somme de 200 livres 8 sous pour rétribution de places de banc, contre M. de La Voyrie, seigneur de la Grassière (19 janvier 1756, f° 24).
- Haute et puissante dame de La Vallière, propriétaire de la terre de l'Ile-d'Olonne, demanderesse en paiement de trois années d'arrérages de rente, contre Marie Brethonneau, veuve Jacques Bernard (8 mars 1756, f° 28).
- Sentence de police condamnant le sieur Prouteau, curé d'Olonne, à enlever " le tas de pierres et immondices qu'il entretient depuis plusieurs années à côté de son jardin à peine de 25 livres d'amende applicable aux réparations de l'église dudit lieu " et autorisant le procureur de la cour à faire ledit enlèvement, aux frais du défendeur, si ce dernier ne s'exécute (9 juin 1756, f° 39, v°).
- Les directeurs de la fabrique de l'église des Sables, demandeurs en paiement de la somme de 200 livres 8 sous pour rétribution de places de banc, contre M. de La Voyrie, seigneur de la Grassière (19 janvier 1756, f° 24).
- Haute et puissante dame de La Vallière, propriétaire de la terre de l'Ile-d'Olonne, demanderesse en paiement de trois années d'arrérages de rente, contre Marie Brethonneau, veuve Jacques Bernard (8 mars 1756, f° 28).
- Sentence de police condamnant le sieur Prouteau, curé d'Olonne, à enlever " le tas de pierres et immondices qu'il entretient depuis plusieurs années à côté de son jardin à peine de 25 livres d'amende applicable aux réparations de l'église dudit lieu " et autorisant le procureur de la cour à faire ledit enlèvement, aux frais du défendeur, si ce dernier ne s'exécute (9 juin 1756, f° 39, v°).
Inventaire d'archives :
Description physique :
Importance matérielle :
0.009