Document d'archives : 1912
Contenu :
Contenu
1re session ordinaire : procès-verbaux du 15 au 18 avril, avec table et index, rapport du préfet, avec table, rapport de la commission départementale, avec table.
2e session ordinaire : procès-verbaux du 19 au 24 août, avec table et index, rapport du préfet, rapports des chefs de service, avec tables, rapport de la commission départementale, avec table.
Cote :
1 N 183
Inventaire d'archives :
Description physique :
Description physique:
Registre
Registre: Oui
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 320 p. + 301 p. + 23 p. + 475 p. + 355 p. + 450 p. + 27 p.