Document d'archives : Géovreissiat.
Contenu :
Registre de délibérations (24 nivôse-9 prairial an II)
Extraits du registre (3 floréal-26 messidor an II).
Cote :
14 L 76
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine: Comité de surveillance de la commune de Géovreissiat
Comité de surveillance de la commune de Géovreissiat