Document d'archives : 1863-1864
Contenu :
Contenu
Session de 1863 : rapport du préfet, rapports des chefs de service, avec table en tête, procès-verbaux des procès-verbaux, avec table.
Session de 1864 : rapport du préfet, rapports des chefs de service, avec table en tête, procès-verbaux des procès-verbaux du 22 au 27 août, avec table.
Cote :
1 N 109
Inventaire d'archives :
Description physique :
Description physique:
Registre
Registre: Oui
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 67 p. + 154 p. + 124 p. + 56 p. + 165 p. + 141 p.