Audit stratégique, financier et organisationnel de la RDT, comptes-rendus de réunions, rapport d’état des lieux (avril 1997) et de fin d’étape (juin 1998), correspondance, étude du service des études juridiques et du contentieux (copie), convention relative à la réorganisation des services et à l’harmonisation tarifaire sur la liaison Aix-Marseille par autoroute (copie), proposition de cahier des charges de l’audit, rapport en commission permanente, procès-verbaux du conseil d’administration de la RDT13 (copies), notes sur les orientations stratégiques de la RDT, budget prévisionnel 1998, dossier de réunion sur la gestion du patrimoine de la RDT13, procédures de cessions et d’occupations temporaires de terrains, plans, acte de vente de terrains (copie), cahier des charges.

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2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)