Document d'archives : Production des autorités : procès-verbaux d'enquêtes, procès-verbaux de serments de témoins.
Contenu :
Contient en particulier :
Plusieurs instructions portant sur le pont du moulin Beauregard (commune de Cercy-la-Tour).
Une pièce annexée en 1710 est un extrait supposé des mercuriales de Decize, de cette année et l'an passé.
Cote :
6 B 5
Inventaire d'archives :
Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour de Cercy
Conditions d'accès :
Communicable (Une pièce de 1710 est à restaurer et non communicable)
Description physique :
Liasse papier.