Inventaire d'archives : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de...
Titre :
Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transports internationaux (1960-1971)
Contenu :
Sommaire
Art 1-3 (TT 1155-1157) : Commission le vert, chargée d’étudier un plan d’ensemble dans le secteur des transports routiers : Constitution, PV des réunions, rapport, 1960-1971
Cote :
19770978/1-19770978/3
Publication :
Archives nationales
1977
Informations sur le producteur :
Division Réglementation de l'exploitation et transports internationaux (service des transports de marchandises)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_017203