Inventaire d'archives : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au directeur ; Contrôle des dépenses engagées...
Titre :
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au directeur ; Contrôle des dépenses engagées (1949-1966) - Contrôle financier (1967) (1945-1978)
Contenu :
Sommaire
Art 1-4 : Cotes vacantes. Art 5-18 : Préparation du budget et budget, 1971-1975. Art 19-36, 38-52, 54-55 : Dossiers divers (sécurité sociale, personnel, domaines, marché, gestion de crédits, ASECNA, aérodromes, compagnies, cour des comptes), 1945-1978. Art 37 : Rapports annuels du contrôleur financier (série incomplète), 1938-1977. Art 53 : Visas avec ou sans observations, 1952-1969. Art 56-72 : Registre comptables (fonctionnement, personnel, ENAC), 1974-1978
Cote :
19820422/5-19820422/72
Publication :
Archives nationales
1982
Informations sur le producteur :
Contrôle financier (secrétariat générale à l'aviation civile)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_006838