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Inventaire d'archives : Transports ; Direction des transports terrestres (1975-1976)

Date : 1975 - 1976

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Contenu :

Sommaire

Art 1 : Transporteurs routiers, loueurs de véhicules. Attestation de capacité procès-verbaux d’examen 1975 Art 2 : Minutiers, 1975-1976

Cote :

19900339/1-19900339/2

Publication :

Archives nationales

1990

Informations sur le producteur :

Direction des transports terrestres

Description :

Mise en forme :

Classement chronologique, par région

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_007640

Institutions :

Direction des transports terrestres

Thèmes :

examen, location, qualification professionnelle, transport de marchandises, transport routier, véhicule

Type de document :

chrono, procès-verbal

Fonctions :

contrôle de l'exercice professionnel, réglementation

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