Art 1-5 : Vie scolaire. Activités de coordination (réunion avec les syndicats, inspecteurs d'académie) et de programmation, information diverse sur l'orientation des élèves (notes et correspondance), innovation pédagogique (dix pour cent, éducation civique), rythmes scolaires, scolarité (admission, renvoi des élèves, élèves handicapés, élèves étrangers), voyages scolaires, sécurité, médecine et hygiène scolaire, fonctionnement des établissements (conseil de classe, conseil d'établissement, syndicats et associations de parents d'élèves), rapports académiques et d'inspection générale vie scolaire.