Inventaire d'archives : 1301 W - Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales (DRASS)
Contenu :
Présentation du contenu
Grèves, rapatriés d'Algérie, contrôle médical, élections des délégués du personnel et comité d'entreprise et comptes rendus de commissions (1951-1987)
Cote :
1301 W 1-38
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2020
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction régionale des affaires sanitaires et sociale de Bourgogne
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 20 février 1992
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
50 ans pour les articles 1 à 12 et immédiate pour les articles 13 à 38
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 38
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 4,20
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000003486
Thèmes :
20e siècle, Assurance maladie, Assurance maternité, Assurance vieillesse, Organisme de sécurité sociale