Inventaire d'archives : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports interurbains de voyageurs ; Bureau réglementation,...

Titre :

Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports interurbains de voyageurs ; Bureau réglementation, exploitation (1979) - Bureau réglementation, transports internationaux (1980-1982) (1901-1964)

Contenu :

Sommaire
Art 1-5 (TT 1680-1684) : VFIL (Voies Ferrées d’Intérêt Local) : Retrait de concessions et rachat de lignes. Aisne et Bouches du Rhône, 1901-1964

Cote :

19770998/1-19770998/5

Publication :

Archives Nationales
1977

Informations sur le producteur :

Division de la réglementation et des affaires internationales (service des transports interurbains de voyageurs)

Description :

Mise en forme :
Classement par département

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_017219

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