Inventaire d'archives : Transports ; Direction des transports terrestres (1977-1985)

Contenu :

Sommaire
Art 1-3 (TT 6679-TT 6681) : Centrales nucléaires : Demandes de déclaration d'utilité publique des travaux de construction (par département et par ville), 1977-1979. Art 4-18 (TT 6682-TT 6696) : Instructions mixtes (enregistrement par ordre chronologique, travaux d'infrastructures de transports (routes, autoroutes, transports de gaz), 1980-1985

Cote :

19860658/1-19860658/18

Publication :

Archives nationales
1986

Description :

Mise en forme :
Classement chronologique, par commune, par département

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_013269

Archives nationales

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