Inventaire d'archives : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de...
Titre :
Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transports internationaux (1940-1974)
Contenu :
Sommaire
Art 1-9 (TT 1146-1154) : Collections de décrets et d’arrêtés ; collections de circulaires concernant notamment le personnel, les CTDT (Comités Techniques Départementaux des Transports), les routes, les chemins de fer et les marchandises, 1940-1974
Cote :
19770977/1-19770977/9
Publication :
Archives nationales
1977
Informations sur le producteur :
Division Réglementation de l'exploitation et transports internationaux (service des transports de marchandises)
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique, par catégorie
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_017202
Institutions :
Thèmes :
chemin de fer, décret, personnel, route, transport de marchandises, transport routier