Inventaire d'archives : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des voies navigables - Sous-direction des transports par voies...
Titre :
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des voies navigables - Sous-direction des transports par voies navigables (1885-1945)
Contenu :
Sommaire
Art 1-14 : Législation et réglementation des voies navigables Art 1-3 : Office National de la Navigation : Organisation, budget et comptabilité, textes officiels, pièces comptables, correspondance, 1911-1945 Art 3-6 : Magasins publics de Paris-Austerlitz : Installation, concession, textes officiels, correspondance, 1895-1942 Art 6-14 : Police des eaux sur les voies navigables : Règlements de Police, décrets, conventions (convention Franco-suisse) et circulaires concernant l’immatriculation, le jaugeage et le remorquage, 1885-1944
Cote :
19800031/1-19800031/14
Publication :
Archives nationales
1980
Informations sur le producteur :
Sous-direction des transports par voies navigables
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_011984
Lieux :
Thèmes :
bateau, budget, canal, commerce de détail, immatriculation, jaugeage, navigation intérieure, port, remorquage, tarif, voie navigable, équipement