Inventaire d'archives : Agriculture ; Cabinet et services rattachés ; Conseil général du génie rural, des eaux et forêts (1936-1965)
Contenu :
Sommaire
Art 1-25 : Procès-verbaux des sessions du conseil supérieur du génie rural et de l’hydraulique agricole, 1946-1965. Art. 26-42. Avis émis par le conseil supérieur, 1943-1965. Art. 43-56 : Procès-verbaux des réunions et des avis émis par les sections du conseil supérieur, 1943-1964. Art. 57-62 : Dossiers thématiques relatifs aux différentes compétences des sections du conseil supérieur, 1936-1959.
Cote :
19980425/1-19980425/62
Publication :
Archives nationales
1998
Informations sur le producteur :
Conseil général du génie rural, des eaux et forêts
France. Conseil général du génie rural, des eaux et forêts (1966-2006)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_009785
Institutions :
Conseil général du génie rural, des eaux et forêts, France. Conseil général du génie rural, des eaux et forêts (1966-2006)