Inventaire d'archives : Transports ; Direction des transports terrestres ; Sous-direction des affaires économiques, de la sécurité et de la technologie ;...

Titre :

Transports ; Direction des transports terrestres ; Sous-direction des affaires économiques, de la sécurité et de la technologie ; Division sécurité, technique (1956-1980)

Contenu :

Sommaire
Art 1-33 (TT 4415-4447) : -. Art 1-23, 25-29 : RATP (Régie Autonome des Transports Parisiens) : Prolongement de lignes, travaux de construction, SNCF (Société Nationale des Chemins de fer Français) : Desserte des quais et des ports ; règlement d’amélioration de la sécurité, marché des trains, Police des chemins de fer ; matériel de traction, électrification, 1956-1980 -. Art 30-33 : Véhicules de transports urbains collectifs ; projets, 1975. Art 24 : Transports de marchandises, matières dangereuses, accidents, statistiques, 1971-1974

Cote :

19810627/1-19810627/24,19810627/26-19810627/33

Publication :

Archives nationales
1981

Informations sur le producteur :

Division Sécurité et technique (direction des transports terrestres) (1974-1983)

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_006472

Archives nationales
  • Transports ; Direction des transports terrestres ; Sous-direction des affaires économiques, de la sécurité et de la technologie ; Division sécurité, technique (1956-1980)...

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