Inventaire d'archives : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de...
Titre :
Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transports internationaux (1960-1974)
Contenu :
OBSERVATIONS DES ARCHIVES NATIONALES
- Cet ensemble est intéressant : correspondance avec 3 routiers dont nous n'avons aucune trace ailleurs :
- sans doute faudrait-il attendre un peu avant de les détruire
Sommaire
Art 1-30 (TT 3240-3278) : Transports routiers : Infractions à la réglementation, sanctions administratives, retraits d’autorisations de transports, correspondance et divers, 1960-1974
Cote :
19790399/1-19790399/30
Publication :
Archives nationales
1979
Informations sur le producteur :
Division Réglementation de l'exploitation et transports internationaux (service des transports de marchandises)
Description :
Mise en forme :
Classement par département
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_011615