Inventaire d'archives : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports interurbains de voyageurs ; Bureau réglementation,...

Date : 1898 - 1967

Titre :

Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports interurbains de voyageurs ; Bureau réglementation, exploitation (1979) - Bureau réglementation, transports internationaux (1980-1982) (1898-1967)

Contenu :

Sommaire

Art 1-15 (TT 1769-1783) : Téléphériques et télésièges de Haute-Savoie : Dossiers techniques, cartes, plans ; surveillance des câbles, 1898-1957 (à noter,. Art 10 (TT 1778) ; un dossier sur le tramway du mont-blanc, 1898-1954). Art 16 (TT 1784) : VFIL (Voies Ferrées d’Intérêt Local). Alpes Maritimes et Calvados, 1906-1957

Cote :

19771008/1-19771008/16

Publication :

Archives Nationales

1977

Informations sur le producteur :

Division de la réglementation et des affaires internationales (service des transports interurbains de voyageurs)

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_017226

Institutions :

Division de la réglementation et des affaires internationales (service des transports interurbains de voyageurs)

Lieux :

haute-savoie (rhône-alpes , département), mont-blanc (mont), allier (auvergne , département), calvados (basse-normandie , département)

Thèmes :

chemin de fer, montagne, plan, remontée mécanique, sécurité, tramway, transport de voyageurs, voie ferrée d'intérêt local

Type de document :

document cartographique, document graphique, plan

Fonctions :

concession, contrôle technique, prévention des risques

Contexte de la description :

Archives nationales

Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports interurbains de voyageurs ; Bureau réglementation, exploitation (1979) - Bureau réglementation, transports internationaux (1980-1982) (1898-1967)