Inventaire d'archives : Cabinets d'Édith Cresson et de Pierre Bérégovoy, Premiers ministres. Dossiers de Christophe Chantepy, conseiller technique

Titre :

Cabinets d'Édith Cresson et de Pierre Bérégovoy, Premiers ministres. Dossiers de Christophe Chantepy, conseiller technique (1990-1993)

Contenu :

Sommaire
Cabinet de Pierre Bérégovoy, Premier ministre de 1992 à 1993 ; dossiers de Christophe Chantepy, conseiller technique pour les affaires sociales.
Art 1-14 : santé, travail, Revenu minimum d’insertion, logement, anciens combattants, service national, mutualité, handicapés, personnes âgées, famille, rapatries, nomades, naturalisation, immigration, départements et territoires d’Outre-mer, consommation, sida, transfusion sanguine, pharmacie, toxicomanie, hôpitaux, Croix-Rouge, sécurité sociale, retraites, 1990-1993.

Cote :

19950013/1-19950013/14

Publication :

Archives nationales
1995

Informations sur le producteur :

France. Cabinet d'Édith Cresson, Premier ministre (1991-1992)
France. Cabinet de Pierre Bérégovoy, Premier ministre (1992-1993)

Conditions d'accès :

Conformément au protocole de remise des archives signé par Edith Cresson le 2 avril 1992, ces documents sont soumis à son autorisation puis à celle de son mandataire pendant 60 ans à compter de 1992.

Conditions d'utilisation :

Selon le règlement de la salle de lecture en vigeur.

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_008743

Archives nationales

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