Inventaire d'archives : Service des archives (SAH) - Cote 9702670001-9702670002
Contenu :
Organisation des services (1963-1964) : personnel (1963-1964) ; locaux, réfections Arcueil, Sarcelles, Angers (1963-1964) ; CNP (1963-1966) ; caisses d'épargne, réorganisation (1963) ; répertoires : rentes à délivrer aux agents (1943), rentes ouvrières et paysannes (1927, 1929), rachats des rentes (1943-1946).
Informations sur le producteur :
SECRETARIAT GENERAL (SG)
Conditions d'accès :
Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents et des dispositions de l'art. L. 213-2 du Code du patrimoine
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement de la salle de lecture
Description physique :
Importance matérielle : 2 boîtes (0,22 mètre linéaire)
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRCDC180020026_970267