Inventaire d'archives : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service économique et international (1976-1978) - Service transports...
Titre :
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service économique et international (1976-1978) - Service transports aériens (1944-1975)
Contenu :
Sommaire
Le versement 19760062 est le fruit de plusieurs versements successifs ayant été
rassemblés pour n'en former qu'un seul. Les versements ont été effectués comme suit :
- Article 1-53 : Courrier départ, 1952-1958, 1966-1975
- Article 54-56 : Préparation du 5e plan : Notes, brochures, Procès-verbaux de séances, 1963-1966
- Article 57-67 : Préparation des 6e et 7e plans : Notes, études, 1969-1975
- Article 68 : Mission française pour l’organisation des transports en Colombie : Rapport, documents de travail, 1956
- Article 69 : Documents relatifs à la Commission Européenne de l’Aviation Civile (CEAC), 1955-1963
- Article 70-72 : Comité juridique du Secrétariat général à l'Aviation civile: Procès-verbaux de séances, 1957-1966
- Article 73 : Documents relatifs à la Société Nationale de Construction Aéronautique nord-aviation, 1964-1967
- Article 74-86 : Relations internationales (notamment Italie, Espagne, Afrique noire), 1944-1976
- Article 87-109 : Documents et études concernant la construction aéronautique (Airbus, Société Nationale Industrielle Aérospatiale, et Société Nationale d’Etudes et de Constructions des Moteurs d’Avion), 1963-1973
- articles 54 à 56, versés le 8 juin 1972
- articles 1 à 4, versés le 13 juin 1973
- articles 68 à 72, versés le 6 novembre 1973
- articles 5 à 9, versés le 25 janvier 1974
- articles 87 à 109, versés le 22 septembre 1975
- articles 10 à 16, versés le 12 mars 1976
- articles 35 à 86, versés le 23 mars 1976
- articles 21 à 53, versés le 6 avril 1976
- articles 17 à 20 et 57 à 67, versés le 31 mai 1976
Cote :
19760062/1-19760062/109
Publication :
Archives nationales
1976
Informations sur le producteur :
Direction des transports aériens
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_020271
Personnes :
Institutions :
Direction des transports aériens, Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (France), Union européenne. Commission européenne
Thèmes :
Plan 5, Plan 6, Plan 7, construction aéronautique, construction aérospatiale, transport aérien
Fonctions :
législation, planification, relations internationales, étude