Inventaire d'archives : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions (1968-1979), actes sous-seing privé (1969-1978), extraits d'actes...
Titre :
2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions (1968-1979), actes sous-seing privé (1969-1978), extraits d'actes (1968-1971), dossiers des sociétés civiles immobilières (SCI) dissoutes (1961-1979)
Contenu :
JUVISY : déclarations de successions (décembre 1968-1969) ; actes sous seing privé (1969) ; extraits d'actes (1968-1969). JUVISY Sud : fiches décès (1970-1977) ; déclarations de successions (1970-1978) ; extraits d'actes (1970-1978). JUVISY Nord : déclarations de successions (1970-1979) ; extraits d'actes (1970-1971). JUVISY Nord et Sud : actes sous seing privé (1970-1978), pièces annexes,déclarations de recettes (1970-1971) ; annexes des déclarations de successions (1972-1973) ; dossiers des sociétés civiles immobilières (SCI) dissoutes entre 1961 et 1979. JUVISY : déclarations de successions (décembre 1968-1969).
Cote :
2009W/1-350
Informations sur le producteur :
CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST
(service versant)CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST
(service versant)Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD091_000617