Inventaire d'archives : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de...
Titre :
Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transports internationaux (1963-1975)
Contenu :
Sommaire
Art 1-28 : (TT 1854-1881) transports de marchandises. Art 1-12 : Contrôle des transports routiers : Comptes rendus d’activité du service - rapports d’inspection générale et groupes de travail, 1964-1974. Art 13-24 : Contrats d’affrètement : Renouvellement, contrats annulés, 1963-1975//. Art 25-28 : Contrôle des feuilles de routes ; comptes rendus trimestriels, 1972-1973
Cote :
19771013/1-19771013/28
Publication :
Archives nationales
1977
Informations sur le producteur :
Division Réglementation de l'exploitation et transports internationaux (service des transports de marchandises)
Description :
Mise en forme :
Classement par région
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_017231