Inventaire d'archives : Culture ; Direction du patrimoine ; Sous-direction archéologie (1945-1993)
Contenu :
Sommaire
Art 1 : Organisation et politique générale de l’archéologie, 1969-1993. Art 2-5 : Préparation et élaboration des plans (5e au 8e plans), 1962-1980. Art 5 (suite)-9 : Fonctionnement des différents services de l’archéologie, 1945-1992. Art 10 : Relations avec les partenaires extérieurs, 1980-1985. Art 11-15. Affaires juridiques, législation et réglementation, 1945-1991. Art 16-17 : Interventions parlementaires, 1964-1973. Art 18-20. Aides et subventions, 1964-1990. Art 21-28 : Dossiers de fouilles (classement par site), 1947-1987
Cote :
19970547/1-19970547/28
Publication :
Archives nationales
1997
Informations sur le producteur :
Sous-direction de l'archéologie (1979-1998)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_009742
Institutions :
Thèmes :
archéologie, fouille archéologique, intervention parlementaire, plan 5, plan 6, plan 7, plan 8, subvention