Inventaire d'archives : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des transports aériens ; Sous-direction internationale (1974-1983)
Contenu :
SOMMAIRE
TRAC. 111 T
Recueil de textes relatifs au transport aérien, 1920-1970. 37090. 411
- Air-Union, pacte de 1959
- Révision de la Convention de Rome de 1952 : 1975.
Réunions informelles des Directeurs généraux de la CEAC, 1981-1983. 37091. 412
Réunions des Directeurs généraux de la CEAC.
- de la 49ème à la 59ème (nov. 1981-mars 1984). 37092-37093. 413-414
CEAC, 11ème session triennale, Strasbourg, juin 1982. 37094. 415
Réunions des groupes ECO I et II, 1980-1984. 37095. 416
Réunions "Eurpol", 1980-1984. 37096-37098. 417-419
Réunions "COMPAS", 1980-1982. 37099-37101. 420-422
Réunions NAC (North Atlantic traffic Conference), 1980-1981. 37102-37104. 423-425
Affrètements (charters), 1972-1981. 37105-37110. 426-431
Réflexion sur l'avenir de la CEAC. 37110 (4). 431 (4)
Groupe "CHARCO", 1972-1977. 37111. 432
Règlementation relative aux affrètements (Europe, Canada, Etats-Unis). 37112-37113. 433-434
IATA, suivi des travaux des différentes instances, 1976-1983. 37114. 435
Action menée par le gouvernement américain contre l'IATA : "Show cause order" (exposé des raisons). 37115-37116. 436-437
Groupe d'experts "Transport interrégional en Europe", 1981-1983. 37117 438 Groupe "Fuel", déc. 1980-nov. 1982. 37118. 439
CEAC, questions de sûreté, 1974-1977. 37119. 440
Entretiens bilatéraux entre les Etats de la CEAC et les USA/Canada, 1976-1981. 37120. 441
Sommaire
Art 1-32 : Séances du conseil européen de l'aviation civile : Réglementation internationale du transport aérien, en particulier relations Europe-Etats-Unis, 1974-1983
Cote :
19870267/1-19870267/32
Publication :
Archives nationales
1987
Informations sur le producteur :
Sous-direction des affaires internationales (direction des transports aériens)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_014196