Inventaire d'archives : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de...
Titre :
Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transports internationaux (1965-1971)
Contenu :
Sommaire
Art 1-6 (TT 2655-2660) : Cotes vacantes. Art 7-8 (TT 2661-2662) : Répression des infractions à la coordination des transports ; enquête sur le fonctionnement de la commission administrative ; contingent supplémentaire zone longue et masses indivisibles, 1965-1971. Art 9 (TT 2663) : Commission Laval sur l’imputation des charges d’infrastructures (documentation, PV des réunions), 1966-1971. Art 10 (TT 2664) : Formation professionnelle. Attestations de capacité : Jurys, 1967-1970
Cote :
19780478/7-19780478/10
Publication :
Archives nationales
1978
Informations sur le producteur :
Division Réglementation de l'exploitation et transports internationaux (service des transports de marchandises)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_011254
Institutions :
Thèmes :
autorisation de transport, contingent, coordination des transports, enquête, formation professionnelle, infraction, transport de marchandises