Inventaire d'archives : Premier ministre ; Secrétariat général du Gouvernement ; Direction des Journaux officiels (1881-1979)
Contenu :
Sommaire
Art. 1 (F60 bis 8038), art. 6 (F60 bis 8042 bis) : Direction des Journaux officiels : organisation et fonctionnement, locaux et équipement. Art. 1-4 (F60 bis 8038-8041) : personnel de la direction des Journaux officiels : dossiers de carrière et de pension, arrêtés (1881-1979). Art. 5 (F60 bis 8042) : Journal officiel : composition, format et présentation (1943-1948).
Cote :
19870069/1-19870069/6
Publication :
Archives nationales
1987
Informations sur le producteur :
Direction des Journaux officiels
Localisation physique :
Fontainebleau
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_014025