Inventaire d'archives : Répertoire numérique des archives communales d'Aubenas
Contenu :
Bien qu'un local spécialement dédié aux archives soit aménagé dans la commune à la fin du XIXe siècle, le fonds a souffert de mauvaises conditions de conservation. Dans les décennies qui suivent, l'état dégradé du bâtiment ne permet pas non plus une bonne conservation des archives. Le seul document rescapé de l'Ancien Régime est un livre terrier de 1733. Les délibérations ne couvrent qu'un siècle (1792-1892). La période moderne et contemporaine est mieux représentée et on y retrouve, peu ou prou, tous les domaines de compétence de la commune. On notera un dossier sur l'apiculture (1944-1961).
Le fonds occupe 2,3 mètres linéaires, la description est faite au dossier.
Le fonds occupe 2,3 mètres linéaires, la description est faite au dossier.
Informations sur le producteur :
Commune
Conditions d'accès :
Conformément aux dispositions du Code du patrimoine, ces documents sont librement communicables, sous réserve de leur état de conservation matérielle. S'ils sont disponibles sous forme de microfilms ou de numérisations, les originaux ne sont pas communiqués.
Conditions d'utilisation :
Libre.
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD004_EDEP_012
Institutions :
Thèmes :
agriculture, apiculture, atelier de charité, biens communaux, calamité agricole, commune, culte, fabrique d'église, finances communales, garde nationale, impôts locaux, justice, maladie des animaux, personnel, police administrative, population, prestation d'aide sociale légale, recrutement militaire, santé, société mutualiste, voirie, école, élection, épidémie, établissement médico social, état civil, étranger
Type de document :
cahier, correspondance, document graphique, liste, plan, procès-verbal, publication administrative, registre