Inventaire d'archives : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Service des matières premières et du sous-sol ; Bureau...
Titre :
Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Service des matières premières et du sous-sol ; Bureau législation minière (1966-1984)
Contenu :
Sommaire
(art 1-24 : IND /86/06). Art 1 - 15 : Dossiers généraux du bureau : réforme du Code minier, législation minière : Divers, législation générale (carrières, bauxite, granulats, mines, titres miniers, hydrocarbures, fiscalité des mines, protection de l’environnement, urbanisme, plan d’occupation des sols, exploitation des océans, approvisionnement de la France en matières premières minérales, divers), 1966-1983. Art 16-24 : Titres miniers de Nouvelle-Calédonie (en particulier nickel) : Dossiers individuels d’autorisation (permis de recherche, permis d’exploitation, concessions, autorisations d’exportation) : Classement par pétitionnaire, plusieurs séries numériques, 1969-1984
Cote :
19860178/1-19860178/24
Publication :
Archives nationales
1986
Informations sur le producteur :
Bureau de la législation minière (service des matières premières et du sous-sol)
Description :
Mise en forme :
Classement numérique
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_012870
Thèmes :
bauxite, carrière, document d'urbanisme, environnement, fiscalité, hydrocarbure, industrie extractive, matière première, mine, minerai, nickel, océan, permis de recherche, urbanisme