Inventaire d'archives : Cabinet de Jacques Chirac, Premier ministre. Dossiers de Rémy Chardon, conseiller technique (1986-1988)
Contenu :
Sommaire
Art 1 : Méthodes de travail du Gouvernement, décentralisation et déconcentration, collectivités locales.
Art 2 : Ordre et sécurité publique, réfugiés, sécurité civile.
Art 2-4 : Départements et territoires d'Outre-mer, divers.
Cote :
19910553/1-19910553/4
Publication :
Archives nationales
1991
Informations sur le producteur :
France. Cabinet de Jacques Chirac, Premier ministre (1986-1988)
Informations sur l'acquisition :
Versement effectué par la Mission des archives auprès des services du Premier ministre en 1991.
Conditions d'accès :
Conformément au protocole de remise des archives signé par Jacques Chirac le 10 mai 1988, la communication (consultation et reproduction) de ces documents est soumise à l'autorisation de sa madataire pendant 60 ans à compter de 1988.
Description physique :
Importance matérielle :
4 articles, soit 1,25 mètres linéaires.
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_008443