Inventaire d'archives : Travail ; Direction des relations du travail (1968-1990)
Contenu :
SOMMAIRE
Archives versées par Henri Sananès, conseiller technique auprès du Directeur des Relations du Travail. 1969-1990.
. Minutiers chronologiques des conseillers techniques. 1976-1987. DRT 1630-1632
. Relations internationales et affaires européennes. Suivi des activités de l'OIT, du BIT et du Conseil de l'Europe. 1977-1990. DRT 1633-1634
. Codification de la Législation du travail, conflit dans la batellerie. 1968-1981. DRT 1635-1636
. Statistiques des services extérieurs sur l'activité des services de l'Inspection du travail. 1977-1980. DRT 1637-1640
. Rapports annuels d'activité des services extérieurs. 1976-1980. DRT 1641-1643
Sommaire
Art 1-14. Archives versées par Henri Sananes, conseiller technique placé auprès du directeur des relations du travail, 1968-1990. Art 1-3 : Minutiers chronologiques des conseillers techniques, 1976-1987. Art 4-5 : Relations internationales et affaires européennes. Suivi des activités de l’OIT, du BIT et du conseil de l’Europe, 1977-1990. Art 6-7 : Codification de la législation du travail, conflit dans la batellerie, 1968-1981. Art 8-11 : Statistiques des services extérieurs sur l’activité des services de l’inspection du travail, 1977-1980. Art 12-14 : Rapports annuels d’activité des services extérieurs, 1976-1980.
Cote :
19940322/1-19940322/14
Publication :
Archives nationales
1994
Description :
Mise en forme :
Classement par région
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_015303
Personnes :
Institutions :
bureau international du travail, conseil de l'europe, organisation internationale du travail
Thèmes :
batellerie, code du travail, conflit du travail, droit du travail, emploi, service déconcentré, travail
Type de document :
chrono, documentation, procès-verbal de séance, rapport d'activité, statistique
Fonctions :
législation, relations internationales, réglementation, tutelle