Inventaire d'archives : Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service des structures et des exploitations agricoles ; Sous-direction de...
Titre :
Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service des structures et des exploitations agricoles ; Sous-direction de l'aménagement foncier ; Bureau remembrement, voirie (1976-1984) - Bureau remembrement, techniques d'aménagement foncier (1984-1987) (1951-1982)
Contenu :
Sommaire
Art 1-105 (62 DIAME) : Archives concernant le remembrement, 1951-1982. Art 1-21 : Comité consultatif d'aménagement foncier et comité d'aménagement rural : Généralités, réunions et séances (dossiers et procès-verbaux), activités des groupes de travail, 1955-1970. Art 24-27 : Textes législatifs et réglementaires, 1955-1969. Art 28-31 : Études, 1966-1976. Art 33-38 : Programmes d'activités, 1952-1964. Art 39-91 : Travaux connexes : Programmes de travaux de 1954 à 1966 ; statistiques, 1951-1973 ; dépenses, subventions, prêts, 1956-1962 ; fixation de dépenses, 1954-1962 ; arrêtés de relèvement de dépenses, 1956-1963 ; comptes rendus de gestion remembrement et travaux connexes, 1964-1967 ; recouvrements, 156-1972 ; situation semestrielle des opérations, 1950-1957 ; registres comptables concernant les travaux, 1950-1960. Art 94-105 : Dossiers divers, 1963-1982
Cote :
19900437/1-19900437/105
Publication :
Archives nationales
1990
Informations sur le producteur :
Bureau du remembrement et des techniques d'aménagement foncier (ministère de l'Agriculture)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_007724
Institutions :
Bureau du remembrement et des techniques d'aménagement foncier (ministère de l'Agriculture)
Type de document :
dossier de séance, livre comptable, pièce comptable, programme, statistique, étude